Marque expirée - Marque en non vigueur

SMSORAMA
Le Bail Yann

Numéro de dépôt :
3691348
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2019
SMSORAMA de Le Bail Yann

Présentation de la marque SMSORAMA

Déposée le 16 novembre 2009 par Le Bail Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMSORAMA »

Le déposant est Le Bail Yann domicilié(e) 25 rue Pasteur - 56000 - VANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Cartolab domicilié(e) 3, rue de l'arrivée Tour CIT B.P. 54 - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMSORAMA est expirée depuis le 16 novembre 2019.

Le Bail Yann a également déposé les autres marques suivantes : TEXTORAMA , bingo fid , La France Prospecte (LaFP.fr)


Le Bail Yann - 25 rue Pasteur - 56000 - VANNES - France


Sarl Cartolab - 3, rue de l'arrivée Tour CIT B.P. 54 - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.